25-juin-2009
Français
L'OCDE, au travers d'analyse des politiques et le recensement des pratiques exemplaires, peut soutenir les efforts déployés par les pays pour satisfaire les exigences de politiques favorisant une croissance verte, et œuvrer avec à l'élaboration de mesures destinées à bâtir des économies durables.
14-mai-2009
Français
Ce document de travail offre une synthèse des principaux éléments et méthodes de diagnostic institutionnel pouvant être utilisés pour les systèmes de la gestion environnementale.
6-February-2009
English
This paper discusses the environmental impacts of tax incentives for innovation, and the innovation impacts of tax incentives for environmental expenditures, in the Spanish corporate income tax system.
26-janvier-2009
Français
Ce document de travail examine les approches pour défendre du point de vue économique l’amélioration de la gestion du capital naturel dans le cadre de la planification du développement national.
10-septembre-2008
Français
Ce document de travail présente des estimations des coûts et bénéfices de politiques environnementales visant à réduire la pollution atmosphérique et propose des recommandations politiques afin de mieux traiter les questions de santé environnementale.
11-June-2008
English
This document discusses the economic efficiency and practical use of environmentally related taxes, with some differentiation in tax rates, versus tradable permit systems, with some element of grandfathering of permits.
29-April-2008
English, Excel, 338kb
The objective of the Framework is to encourage policy-makers to ask appropriate questions about their environment-related policies and institutions (including the integration of environmental concerns in other policy fields), as a way of moving toward more effective and efficient (i.e. integrated) outcomes over time.
16-avril-2007
Français
This report reviews and assesses the extent of the implementation of green public procurement policies in OECD member countries.
29-March-2007
English
This document presents case studies of instrument mixes used to address emissions to air of mercury in Norway, Sweden and the United States.
21-mars-2007
Français, , 202kb
Les politiques de protection de l’environnement assurent-elles une utilisation efficace et efficiente des ressources publiques ? Comment répondre à cette question ? Conscients de la nécessité de fonder les décisions publiques dans ce domaine sur une comparaison des coûts et des bénéfices, un certain nombre de gouvernements des pays de l’OCDE ont introduit pour ce faire des dispositions juridiques imposant une analyse coûts-bénéfices