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Policy Brief: Environmentally Related Taxation

This policy brief presents a guide for policy makers to environmentally related taxation that is included in the OECD Publication "Taxation, Innovation and the Environement".

Valeur de la Vie Humaine: une méta-analyse

Ce document présente plusieurs méta-analyses de la valeur d’une vie statistique (VVS) dans des enquêtes de préférences déclarées et sera intégré à un rapport technique et à un « manuel utilisateur » sur l’utilisation des VVS dans

Meta-analysis of stated preference VSL studies: Further model sensitivity and benefit transfer issues

This paper gives a technical description of meta-analyses that have been made of estimates of the value of a statistical life in stated preferences surveys, and is an input to a user's guide for policy makers on the use of VSL values in policy assessments that is being prepared.

Valuation of Environment-Related Health Risks for Children

Is the value of reducing environment-related health risks greater for children than for adults? A research project involving leading research teams has sought to answer this question through the implementation of surveys of parents in three OECD countries.

La fiscalité, l'innovation et l'environnement

Les conclusions de ce rapport contribueront à la Stratégie pour une croissance verte élaborée par l’OCDE, qui servira de guide pratique pour les pouvoirs publics désireux d’exploiter tout le potentiel d’une croissance plus respectueuse de l’environnement.

Outcome Performance Measures of Environmental Compliance Assurance: Current Practices, Constraints and Ways Forward - Document de travail No. 18

Ce document de travail analyse l’expérience de dix pays de l’OCDE en matière de conception et de mise en oeuvre d’indicateurs pour évaluer les résultats des activités menées par les autorités compétentes en vue d’assurer le respect des règlements de prévention et de lutte contre la pollution.

The impacts of the SOx charge and related policy instruments on technological innovation in Japan

This study attempts to clarify what sort of impact was exerted by policy instruments on the development and spread of SOx reduction technology from the 1960s up to the present.

Instruments juridiques de l'OCDE

Le Conseil de l'Organisation a le pouvoir d'adopter des instruments juridiques, habituellement appelés "les Actes de l'OCDE". Ces Actes sont le produit des travaux de substance réalisés dans le cadre des Comités de l'Organisation.

Lien à OLIS - GD sur l'effet de la taxe d'incitation sur les COV sur l'innovation en Suisse

Recommandation du Conseil sur les technologies de l'information et des communications et l'environnement [C(2010)61]

Recommande qu’en établissant ou en révisant leurs politiques concernant les TIC et l’environnement, les membres prennent en compte et mettent en oeuvre les principes qui définissent un cadre général pour renforcer la contribution des TIC à l’amélioration des performances environnementales.