8-October-2013
English
This paper reviews the political economy of the Canadian province of British Columbia (BC) tax in three periods: its origins, its survival in the face of political backlash, and its longer-term prospects. The BC launched North America’s first revenue-neutral carbon tax reform. The tax, applied to all combustion sources of fossil fuels, was introduced at a rate of CAD 10 per tonne of CO2.
3-octobre-2013
Français
Ce rapport décrit les caractéristiques de cette taxe, ses intéractions avec le rééquilibrage budgétaire et les obligations de prélèvements fiscaux, examine ses conséquences pour la compétitivité et le transfert d’émissions de carbone, son efficacité environnementale, et tire des conclusions sur les raisons qui ont poussé l’Irlande à faire ce choix.
28-janvier-2013
Français
Cette publication présente les premières statistiques systématiques des taux effectifs d'imposition de l'énergie - sur une base comparable - pour chaque pays de l'OCDE, ainsi que des «cartes» qui illustrent graphiquement les variations dans les taux d'imposition par unité d'énergie ou par tonne d'émissions de CO2.
21-septembre-2012
Français
Ce rapport a pour objectif d’aider les autorités environnementales et les autres autorités compétentes des pays membres de l'OCDE à promouvoir des pratiques commerciales respectueuses de l’environnement auprès des petites et moyennes entreprises (PME). Il analyse les différents moyens d’établir des prescriptions environnementales pour les installations présentant un faible risque environnemental (qui sont pour la plupart des PME).
30-mars-2012
Français
Les ministres ont examiné la mise en œuvre de la Stratégie de l'environnement, ont discuté des priorités à mener sur la base des Perspectives à l'horizon 2050 et ont adopté des conclusions qui serviront de contribution pour la Conférence Rio+20.
21-mars-2012
Français
Les conditions environnementales peuvent affecter, directement et indirectement, la satisfaction individuelle. Ce rapport explore les effets des facteurs individuels et contextuels sur la satisfaction par rapport à la qualité de l’environnement et au bien être subjectif.
7-juillet-2011
Français
Ce document de travail, se fondant sur des éléments factuels, cherche à déterminer si les pays ayant une politique de l’environnement relativement souple jouissent d’un avantage comparatif lorsqu’il s’agit d’attirer l’investissement direct étranger.
1-juillet-2011
Français
Ce document de travail passe en revue les études empiriques récentes concernant la quantification et l‟évaluation des impacts sur la santé humaine de la pollution de l‟air, des produits chimiques dangereux, de l‟insalubrité de l‟eau et du défaut d'assainissement.
14-June-2011
English, , 638kb
This policy brief presents a guide for policy makers to environmentally related taxation that is included in the OECD Publication "Taxation, Innovation and the Environement".
25-janvier-2011
Français
Ce document présente plusieurs méta-analyses de la valeur d’une vie statistique (VVS) dans des enquêtes de préférences déclarées et sera intégré à un rapport technique et à un « manuel utilisateur » sur l’utilisation des VVS dans