Date : 12-13 mars 2024
Heures : 12h30-17h15 heure de Paris (jour 1) ; 12h30-16h30 heure de Paris (jour 2)
Type d'événement : Virtuel (Zoom meeting)
Ordre du jour : Français, anglais et espagnol
Présentations : English (fichier Zip, 14.9 Mo - veuillez ouvrir à partir d'un ordinateur de bureau)
Interprétation : Français, anglais & espagnol
Cet événement sera l’occasion d’un tour d’horizon de certaines des initiatives de l’OCDE en matière de renforcement des capacités, d’amélioration de la discipline fiscale dans les pays en développement et de l’exploration de nouveaux enjeux. Toutes les séances sont ouvertes au public et se tiendront virtuellement. Veuillez noter qu’une interprétation en français et en espagnol sera proposée. Les réunions des deux jours se dérouleront dans deux salles parallèles ("salle 1" et "salle 2") avec des sessions successives d'une heure dans chaque salle. L'interprétation simultanée sera disponible en anglais, français et espagnol.
Salle 1
Session 1 Perspectives des pays en développement sur la mise en œuvre de la Solution reposant sur deux piliers |
Session 2 Évaluation de l'impact économique de la Solution reposant sur deux piliers |
Session 3 Programmes de renforcement des capacités en matière de prix de transfert et de fiscalité internationale : impacts et défis |
Session 4 Civisme fiscal : moteurs et réponses |
Salle 2
Session 1 Les nouvelles réalités de la tarification du carbone et leurs conséquences pour les pays en développement |
Session 2 Choc et reprise (inégale) : l’impact du COVID-19 sur les recettes des pays en développement |
Session 3 Fiscalité et inégalités : approches en matière de politique fiscale |
Session 4 La transparence fiscale et la coopération peuvent améliorer la discipline fiscale et l’équité du système fiscal |
Salle 1
Session 1 Fiscalité des ressources naturelles : enjeux et opportunités |
Session 2 TVA sur le commerce électronique dans les pays en développement : travaux en cours |
Session 3 Lutte contre la criminalité fiscale : Une approche holistique du renforcement des capacités
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Salle 2
Session 1 Inspecteurs des Impôts sans frontières : un outil efficace au service de la mobilisation des ressources intérieures à l'appui des ODD |
Session 2 Le Modèle de maturité en matière d’équilibre des genres : améliorer la diversité par l’autoévaluation |
Session 3 Financement de la protection sociale par la réforme du système fiscal dans les pays en développement
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Âu regard du succès des éditions 2021 et 2022, l'OCDE a organisé la troisième édition des Journées sur la fiscalité et le développement les 15 et 16 février 2023 virtuellement sur Zoom. La totalité des membres du Cadre inclusif sur le BEPS de l'OCDE/G20 et les principales parties prenantes ont été invités à participer, toutes les sessions étant ouvertes au public, ce qui permet un aperçu des différents axes de travail en matière fiscale entrepris au niveau international par le Cadre inclusif à ce jour. Cet événement était notamment l'occasion d'un tour d'horizon de certaines des initiatives pratiques visant à renforcer les capacités fiscales et améliorer la politique et la discipline fiscales dans les pays en développement, initiatives menées par le Centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE.
La journée 1 s'est déroulée dans deux salles parallèles ("salle 1" and "salle 2") en quatre sessions d'une heure dans chacune des salles. La journée 2 s'est déroulée sur le même format avec deux sessions dans deux salles parallèles et une session plénière sur les enjeux à venir en matière de fiscalité et de développement à la fin.
Salle 1
Session 1 Évaluation d'impact économique de la solution reposant sur deux piliers |
Session 2 Incitations fiscales et taux minimum mondial |
Session 3 Inspecteurs des impôts sans frontières (IISF)
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Session 4 La numérisation de l'administration fiscale : les bons outils
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Salle 2
Session 1 Lutte contre la délinquance fiscale : une approche holistique du renforcement des capacités |
Session 2 Transparence fiscale : mobilisation des ressources intérieures par le biais d’une |
Session 3 Civisme fiscal : l’importance de la confiance |
Session 4 Fiscalité de l’Aide publique au développement : les donneurs respectent-ils leurs engagements ? |
Salle 1
Session 1 Fiscalité des ressources naturelles : enjeux et opportunités |
Session 2 Réforme des subventions en matière de tarification du carbone et des combustibles |
Salle 2
Session 1 Comment les statistiques harmonisées sur les recettes publiques peuvent alimenter les stratégies de MRI |
Session 2 TVA sur le commerce électronique dans les pays en développement : une opportunité |
Panel de discussion en plénière
Les enjeux à venir en matière de fiscalité et de développement |
Regardez la rediffusion en anglais, français ou espagnol
Téléchargez les présentations de chaque session : Fichier Zip (23 Mo - Veuillez ouvrir à partir d'un ordinateur de bureau)
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