Renforcer les mécanismes de financement de la biodiversité, 2014

Ce rapport examine les six mécanismes de financement novateurs tels que définis par la Convention sur la diversité biologique (CDB). Il s’agit de la réforme fiscale environnementale, des paiements pour services écosystémiques, de la compensation des atteintes à la biodiversité, des marchés de produits verts, de la biodiversité dans le financement climatique, ainsi que de la biodiversité dans le financement international du développement. Cette publication, qui s’est inspirée de la littérature existante et de plus de 40 études de cas réalisées dans le monde entier, examine les questions suivantes : Quels sont ces mécanismes et comment fonctionnent-ils ? Quelles ressources financières ont-ils mobilisées et quelles sont les possibilités de les accroître ? Enfin, quelles sont les considérations clés de conception et de mise en oeuvre – y compris les mesures de sauvegarde environnementale et sociale – dont il faut tenir compte pour que les pouvoirs publics puissent garantir l’efficacité environnementale, l’efficience économique et l’équité redistributive de ces mécanismes ?

, 2012

Ces dernières décennies, l’humanité a bénéficié d’une croissance et d’une prospérité sans précédent ; la taille de l’économie mondiale a plus que triplé depuis 1970, tandis que la population de la planète augmentait de plus de 3 milliards de personnes pour atteindre 7 milliards aujourd’hui. Or cette croissance s’est accompagnée d’une pollution de l'environnement et d’un épuisement des ressources naturelles qui pourraient bien, à terme, compromettre le développement humain. Si la protection de l'environnement et la conservation des ressources naturelles continuent de figurer parmi les grandes priorités de l’action publique, de nombreux pays doivent aussi faire face à une croissance économique en berne, des finances publiques sous haute tension et des taux de chômage élevés. Pour s’attaquer à ces défis pressants tout en répondant aux besoins des plus de 9 milliards d’habitants que devrait compter le monde en 2050, il est indispensable de trouver de nouvelles sources de croissance, plus « vertes ».

Dans ce rapport, la biodiversité est identifiée comme l’une des quatre priorités essentielles pour les vingt prochaines années. D’après cette étude, sans de nouveaux efforts pour en enrayer le recul, la biodiversité mesurée par l’abondance moyenne des espèces devrait diminuer de 10 % en 2050. Lisez le chapitre de la biodiversité.

Payer pour la biodiversité : Améliorer l'efficacité-coûts des paiements pour services écosystémiques, 2010

Cet ouvrage s’attache à mettre en lumière les bonnes pratiques dans la conception et la mise en oeuvre de ce type de programmes, en vue de les rendre plus performants sur le plan environnemental et en termes de coût-efficacité.

Les questions suivantes y sont ainsi abordées : Pourquoi les PSE sont-ils utiles et comment fonctionnent-ils ? Comment peut-on optimiser leur efficacité environnementale et maximiser leur efficience économique ? Quelles sont les différentes sources potentielles de financement des programmes PSE, et comment peut-on les mobiliser ? Quels sont les enseignements tirés des programmes PSE existants et les connaissances pouvant être mises à profit pour les programmes futurs, notamment les PSE internationaux ?

Politiques de la biodiversité : Impacts socio-économiques, enjeux et stratégies d'action des pouvoirs publics, 2008

Les politiques de biodiversité font prévaloir la protection, la conservation et l’exploitation durable d’écosystèmes et habitats dont la diversité biologique retient l’attention. Elles apportent ainsi des bienfaits appréciables à la collectivité et contribuent au bien-être de tous. Cependant, leur mise en oeuvre se traduit souvent par une répartition inégale des avantages. Il arrive que certaines catégories de population soient lésées par une mesure donnée. Par exemple, l’établissement d’un droit de propriété, destiné à faciliter la gestion d’une ressource liée à la biodiversité, peut s’avérer préjudiciable pour des personnes qui pouvaient jusqu’alors faire un usage illimité de cette ressource.

Manuel pour la création de marchés de la biodiversité : Principaux Enjeux, 2004

Cet ouvrage illustre comment les pouvoirs publics peuvent internaliser la perte de biodiversité par la création de marchés. Il préconise le recours aux marchés pour faire en sorte que nos préférences collectives pour la conservation et l’utilisation durable se reflètent dans les résultats économiques. L’érosion de la biodiversité a des conséquences très diverses. Certains ressentent cette perte comme ils ressentiraient la destruction d’une œuvre d’art : elle ne les touche pas directement, mais a des répercussions indirectes importantes. Pour d’autres, ce sont le mode de vie et les moyens de subsistance qui sont affectés par le recul de la biodiversité, avec à la clé des coûts mesurables élevés.

Mobiliser les marchés au service de la biodiversité : Pour une politique de conservation et d'exploitation durable, 2003

Les pouvoirs publics et les opérateurs du secteur privé s’accordent de plus en plus à reconnaître qu’il est possible de stopper l’érosion de la biodiversité en mobilisant les marchés. Certains de ces produits et services sont déjà commercialisés et procurent des bénéfices. Le fonctionnement des marchés privés doit par ailleurs être appuyé par des politiques publiques appropriées. Ce rapport propose un cadre conceptuel pour la création de marchés dans le domaine de la biodiversité ainsi que plusieurs exemples permettant d’exploiter plus durablement la biodiversité.

Manuel d'évaluation de la biodiversité : Guide à l'intention des décideurs, 2002

Ce manuel décrit les types de valeurs généralement associées à la biodiversité. Si la nécessité de privilégier les valeurs économiques par rapport aux autres valeurs culturelles, traditionnelles et spirituelles souffre des exceptions, l’évaluation économique a de solides fondements théoriques qui peuvent aider à clarifier les arbitrages implicites dans les décisions des pouvoirs publics. Le manuel reconnaît aussi les limites de l’approche économique et il examine comment, en définitive, concilier les valeurs économiques et non économiques.

Manuel de protection de la biodiversité : Conception & mise en oeuvre des mesures incitatives, 1999

Ce Manuel s'est inspiré des leçons tirées de 22 études de cas, c'est un processus global inédit qui est élaboré pour définir et appliquer, étapes par étapes, des mesures d'incitation à la préservation de la biodiversité et à l'utilisation durable de ses constituants. Ce Manuel décrit les avantages et les inconvénients de chaque mesure pour identifier celles qui s'adaptent le mieux à un écosystème déterminé et répondent de façon optimale à des pressions sectorielles précises. Il propose une vaste panoplie d'instruments comprenant des incitations économiques et réglementaires assez classiques, les conditions cadres requises pour leur application, la mise en place de capacités scientifiques et techniques, l'éducation et la sensibilisation, ainsi que la participation des populations locales et des autres parties intéressées.

Préserver la diversité biologique : Les incitations économiques, 1996

La diversité biologique ou "biodiversité" de la planète est, dans son sens le plus large, synonyme de la "vie sur terre". Sa diminution suscite depuis quelques années des préoccupations au plan mondial et a conduit à la ratification rapide de la Convention sur la diversité biologique, l'un des trois traités internationaux sur l'environnement signés au Sommet "Planète Terre" des Nations Unies qui s'est tenu à Rio de Janeiro en 1992. Mais quelles sont les mesures et les stratégies les plus efficaces pour la préserver ? La Convention sur la diversité biologique a défini les mesures d'incitation comme une option possible, déjà adoptée par beaucoup de pays Membres de l'OCDE. Ce rapport, qui rassemble de nombreuses contributions d'experts reconnus, examine l'état de la diversité biologique dans les pays de l'OCDE, les contraintes qui s'exercent sur elle, et montre comment les mesures d'incitation peuvent aider à orienter l'action des pouvoirs publics et les activités humaines vers la préservation et l'utilisation durable de la diversité biologique.